1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.foretsensations.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site & Responsable de la publication : Jardingue joignable par email contact(at)Jardingue.org
Identification de l’entreprise : Jardingue (politique de confidentialité ici)
Hébergeur : O2Switch
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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4 – Liens hypertextes et cookies
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5 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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